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Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

applicables sur le site www.reussitefitness.com

Préambule

Réussite fitness est représentée par Isabelle Favreau inscrit sous le SIRET n°80894827700013. La directrice de la publication est Isabelle Favreau. Toutes les commandes et réservations effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente.

Informations de contact

– Service clients :
8 Route du Grand Rochefort
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FRANCE

– Adresse de courrier électronique :
isaetpascal@reussitefitness.com

– Siège social
8 Route du Grand Rochefort
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FRANCE

Article 1- Objet

Les conditions générales de vente ci-dessous ont pour but de régir l’ensemble des relations contractuelles entre le vendeur et le client désirant utiliser les informations et services proposés par le site Réussite fitness.com. Les clients et le vendeur, y adhèrent sans réserve et le fait d’effectuer une réservation par email, téléphone ou directement sur le site vaudra pour le client manifestation de cette adhésion.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.

Le vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les modalités de mise en œuvre du Programme, de supprimer, de modifier ou d’ajouter des services ou de nouvelles fonctionnalités, dans le but d’améliorer la qualité du Programme présenté sur “Réussite fitness” ou sur la plateforme “1TPE.com”. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Article 2 : Programmes en ligne

Avertissement : Les programmes et leur utilisation sont exclusivement réservés aux personnes majeures et ne sont pas adaptés aux femmes enceintes ou/et personnes ayant des problèmes de santé.

Description des différents programmes :Le vendeur fournit aux clients ayant effectué un paiement  unique les services suivants : l’accès à toutes les vidéos du programme et la réception des guides et supports de cours au fil de la formation, et au rythme des programmes.

Cette description des services proposés n’est ni exhaustive ni définitive. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les modalités de mise en œuvre du Programme, de supprimer, de modifier ou d’ajouter des services ou de nouvelles fonctionnalités, dans le but d’améliorer la qualité du Programme présenté par Réussite fitness. En acceptant les présentes Conditions Générales, les Utilisateurs acceptent de recevoir leur programme et guides numériques téléchargeables par messages électroniques envoyés à l’adresse électronique mentionnée par l’Utilisateur à l’occasion de la création de son compte Utilisateur ou dans leurs espaces membres.

Souscription au programme : La souscription au programme choisi est effectuée directement sur le site réussitefitness.com ou sur le site 1TPE.com. Après avoir saisi ses informations personnelles et ses choix, l’utilisateur est transféré sur la plateforme de paiement afin de régler le montant du programme et aura accès au programme en ligne directement après son paiement. Le règlement de la commande qui ne peut intervenir sans avoir préalablement accepté les présentes Conditions Générales,  quel que soit le mode de paiement, implique l’acceptation des prix et du contenu de la commande et vaut validation définitive.

Afin d’accéder au Programme, le client doit disposer d’un accès Internet, soit directement, soit par l’intermédiaire de systèmes disposant d’un accès à du contenu diffusé sur Internet, et d’une adresse électronique valide. Les frais correspondants à cette connexion sont à la charge exclusive de l’Utilisateur. De plus, il appartient à l’Utilisateur de se munir du matériel nécessaire, et notamment d’un ordinateur, d’un modem ou de tout autre outil de connexion.

Le Client devra vérifier avant de commander qu’il dispose et peut utiliser les outils nécessaires à la jouissance du Produit : logiciel de décompactage de fichiers ZIP (par exemple 7-Zip, disponible gratuitement en téléchargement sur le site http://www.spiroo.be/7zip/), lecteur de fichiers PDF (par exemple Adobe Reader, disponible gratuitement en téléchargement sur le site http://www.adobe.com/fr/)…

Selon le pack choisi, les images peuvent être de simples représentations figurées du produit, notamment dans le cas de produits à télécharger, dont il n’existe pas de version physique. Il n’existe également pas de DVD pour les vidéos fitness, celles-ci sont téléchargeables sur votre PC ou peuvent être visionnées dans votre espace membre.

Article 3 : Illustrations

Les photos, images, représentations graphiques et descriptions figurant sur notre site internet réussitefitness.com ou sur nos documents commerciaux sont simplement illustratives de nos services et non contractuelles.

Article 4 : Avertissements

Vous comprenez et approuvez que les programmes que vous allez suivre s’adressent à des non-professionnels. Il est interdit à tout professionnel du coaching en sport, en nutrition, en alimentation ou en diététique de s’inscrire à notre programme en vue d’utiliser, directement ou indirectement, quelques informations, connaissances ou savoir-faire que ce soient transmis au cours des séances. En vous inscrivant à notre formule, vous déclarez que vous n’êtes pas un professionnel du coaching en sport, en nutrition, en alimentation ou en diététique. En cas de fausse déclaration et/ou d’utilisation et/ou de diffusion de notre savoir-faire (informations, connaissances ou savoir-faire transmis au cours des séances suivies) à des fins commerciales, vous serez de plein droit débiteur envers nous d’une indemnité d’un montant égal à 75 % des recettes générées à raison de l’utilisation de notre savoir-faire. Vous comprenez et approuvez que le contenu de ce site soit à votre disposition à titre d’information. Tout contenu ou service proposé par ce site ne doit pas être considéré comme émanant d’un professionnel de la santé (à titre d’exemple, mais liste non exhaustive : médecin-nutritionniste, diététicien, psychologue, psychiatre).

Article 5 : Responsabilité

Le vendeur engage sa responsabilité sur la qualité des services fournis et s’engage à faire ses meilleurs efforts pour apporter satisfaction au client, sans toutefois souscrire un engagement de résultat. Vous comprenez et approuvez que les produits et services proposés par ce site ne doivent pas être utilisés à des fins illégales. Vous comprenez et approuvez être seul responsable de vos actions et de leurs conséquences. Ce site, ses représentants et ses partenaires ne pourront être tenus responsables dans le cas d’un usage inapproprié de ses produits et services, ni plus généralement de toute conséquence directe ou indirecte de vos actions.

Par ailleurs, les conseils et cours vidéos des programmes en ligne ne vous dispensent pas d’une relation et de conseils avec votre médecin qui est le seul professionnel apte à valider votre aptitude à suivre les vidéos et cours des programmes en ligne.

Vous comprenez que si, en appliquant les conseils des vidéos et cours en ligne des programmes et ressources disponibles, vous veniez à vous blesser, ou à subir de quelconques dommages en terme de santé, Réussite fitness.com représentée par Isabelle Favreau ne serait en être tenu pour responsable.

Article 6 – Tarif

Les prix figurant sur la page de vente sont en euros TTC.

Chaque commande, quelle que soit son origine, est payable en euros. La vente est unitaire, et n’implique aucune facturation récurrente.

le Vendeur se réserve le droit de modifier le prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur la page de vente le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Le client situé hors de la France métropolitaine  doit se renseigner sur les droits d’importation ou taxes qui peuvent être applicables en l’espèce, et assurera la responsabilité de leur déclaration et de leur paiement.

Article 7- Modalités de règlement

Le règlement est exigible à la commande.

Le défaut de paiement pourra entraîner, au choix du vendeur, la suspension de la commande.

Dans le cas où le client choisi de payer par compte Paypal : Le paiement sera réalisé par le biais du site sécurisé PayPal.com (PayPal Europe S.à r.l. & Cie, S.C.A. 22-24 Boulevard Royal. 5e étage. 2449 Luxembourg), qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau Internet. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable par le Client des conséquences d’une mauvaise utilisation du site PayPal.com de sa part, ni par l’inaccessibilité de ce site si l’éventualité venait à se présenter.

Pour les paiements par Carte bancaire et par compte Paypal, le compte du Client sera débité immédiatement.

Article 8 : Remboursement

Le Client bénéficie d’un délai de 30 jours à compter de la date de livraison pour exercer son droit au remboursement.

Toute demande de remboursement sera effectuée par voie postale ou électronique à l’une des adresses indiquées dans le préambule.

En cas de demande, le Vendeur et/ou ses affiliés s’engagent à rembourser le Client sous cinq jours ouvrés à compter de la date de réception de ladite demande, selon les modalités qui auront été convenues au préalable avec le Client, sans aucune condition autre que le retour des produits physiques et la destruction des fichiers numériques par le Client.

Le vendeur se réserve le droit de décider par quel moyen il remboursera le Client qui en aura fait la demande.
Dans le cas d’un remboursement effectué par Paypal, le vendeur ne peut garantir le délai mis par Paypal pour créditer la somme sur le compte bancaire du Client. Si le Client en fait la demande, le Vendeur s’engage à lui fournir par email une capture d’écran de son compte Paypal indiquant le remboursement de la transaction, afin de prouver sa bonne foi.

Le Client ayant fait une demande de remboursement s’engage sur l’honneur à ne plus utiliser le Produit et à en détruire toute copie numérique en sa possession, et ce le jour du remboursement effectif.

Toute demande de remboursement acceptée verra son auteur crédité du montant versé dans son intégralité. Cette disposition supplante le délai de rétractation légal de 15 jours francs, sauf pour certaines offres spéciales et exclusives.  Redevance d’abonnement et facturation : Une fois passé le délai de 30 jours à la date d’inscription, la souscription au programme est ferme et définitive.

Convention de preuve : Le client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la commande fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre le vendeur et le client. Le client reconnaît et accepte que la preuve de l’acceptation des Conditions Générales soit caractérisée par la case cochée « J’accepte les termes des Conditions Générales de Vente ». A cet effet, le client reconnaît et accepte que les données informatisées conservées au sein des serveurs de traitement des fichiers électroniques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des présentes Conditions Générales et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le vendeur et le client.

En conséquence, sauf erreur manifeste du vendeur et prouvée par le client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des Conditions Générales et du contenu de la commande, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve. Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par le vendeur dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

 Article 9 : Protection des données personnelles

Le vendeur est la responsable du traitement de données à caractère personnel mis en œuvre à partir des données collectées au sein du Site. Les informations qui concernent les Clients sont destinées exclusivement au Vendeur et sont collectées et traitées afin de permettre aux Client  de bénéficier du service auquel ils ont souscrits. Conformément aux dispositions de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent qu’il peut exercer en s’adressant au Vendeur. Le Client peut exercer ce droit par voie postale ou par voie électronique (voir Informations de contact indiquées en Préambule, “Information contact”) en indiquant ses prénom, nom et adresse de courrier électronique.

Le traitement automatisé des données nominatives réalisées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1964810v0.

Les informations enregistrées ne feront l’objet d’aucune cession sans l’accord préalable du Client.

 

Article 10 : Engagements du client

Le client s’engage à ne pas revendre et/ou à ne pas utiliser le Programme acheté à des fins commerciales. Le client  reconnaît que l’Utilisation du Programme est réservée uniquement aux personnes, majeures, en bonne santé physique et psychologique. En cas de doute, le client est invité à consulter son médecin traitant. Le client utilise le Programme sous sa seule responsabilité quel que soit son état de sa santé au moment de son inscription et tout au long du Programme.

Indemnisation : Le client s’engage à garantir et indemniser le vendeur, ainsi que ses représentants, salariés ou partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutifs à l’envoi, la diffusion ou la transmission de contenus issu du Programme, à l’utilisation des services proposés ou à la violation des présentes Conditions Générales ou des droits d’autrui.

Garanties : Tout client déclare être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au site web, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus. A ce titre, le client reconnaît et accepte que le vendeur ne fournisse aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu du Programme.

Notamment, le vendeur ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative : de la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur Internet ; de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, de toute perte de données, des problèmes d’acheminement, de tout dommage causé à l’ordinateur de l’utilisateur, de tout dysfonctionnement technique empêchant le bon fonctionnement du Site et/ou le bon déroulement du Programme.

Le vendeur ne garantit pas que le service soit ininterrompu, fiable ou dépourvu de toute erreur. Le vendeur fera ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre. Le vendeur ne garantit pas que le Programme réponde parfaitement aux attentes du client et ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’absence d’atteinte par le client des résultats escomptés.

Responsabilité : Les informations disponibles sur le Site dans le cadre du Programme ne doivent pas être utilisées pour la formulation d’un diagnostic, la détermination d’un traitement, la prise et/ou la cessation de la prise de médicament sans consulter préalablement un médecin généraliste ou spécialiste.Le Programme ne peut en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique et ne peut en aucun cas permettre d’établir un diagnostic médical concernant le poids ou la santé de l’Utilisateur. Les informations diffusées dans la cadre du Site ne remplacent pas et ne se substituent pas à la consultation d’un médecin généraliste, spécialiste ou de tout autre professionnel de santé. Les recommandations émises dans le Programme peuvent ne pas être adaptées aux Clients suivant un régime alimentaire particulier, prescrit par un médecin, dans le cadre d’une pathologie spécifique (et notamment diabète, intolérance au gluten ou maladie cœliaque, allergie alimentaire, maladies rénales…) ou d’une grossesse.  Le client reconnaît que les informations mises à sa disposition dans le cadre du Programme ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens le concernant. Le client accepte et reconnaît que l’Utilisation du Programme s’effectue sous son entière responsabilité et sous son seul contrôle.

Par ailleurs, Réussite fitness représentée par Isabelle Favreau ne pourra être tenue pour responsable : Toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; Tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site ; Tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origine, nature ou conséquence, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, Réussite fitness représentée par Isabelle Favreau ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant d’une navigation sur le site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services proposés dans le cadre du Programme ou d’un accès impossible, difficile ou différé au Site. Plus particulièrement, l’Utilisateur reconnaît que la responsabilité médicale du vendeur (Réussite fitness représentée par Isabelle Favreau) ne saurait, de quelque manière que ce soit, être engagée en cas de dommages causés à l’Utilisateur du fait de l’utilisation du Programme. A tout moment, l’Utilisateur a la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des présentes Conditions Générales.

Article 11 : Propriété et utilisation du contenu

Vous comprenez et approuvez que toute utilisation, reproduction, revente, ou simple communication, écrite ou orale, des produits, services et contenus proposés par ce site (à titre d’exemple, mais liste non exhaustive : réutilisation du contenu des vidéos ou des e-books communiqués dans les programmes à des fins autres que votre usage personnel) est formellement interdite sans le consentement écrit de ce site et de ses représentants et fera systématiquement l’objet de poursuites. Vous comprenez et approuvez, lorsque vous transmettez à ce site un témoignage écrit ou oral sur un de ses produits ou services, que celui-ci devient la propriété du site, ce qui implique la cession du droit de reproduction, d’édition, et de publication. Sauf demande écrite de votre part, cette publication pourra faire mention de votre prénom, ainsi que de votre âge et de votre lieu d’habitation.  Le vendeur, ne pourra être tenue responsable des erreurs de contenu, ni des virus ou de tout autre élément pouvant porter atteinte à l’intégrité de vos matériels informatiques. Vous assumez seul les risques liés à l’utilisation de ce site ainsi qu’à l’ensemble des sites dont les liens figurent sur www.reussitefitness.com

Article 12 : Droit applicable

Vous comprenez et approuvez qu’en cas de désaccord, les termes de ces Conditions Générales d’Utilisation prévalent sur toute communication orale ou écrite établie entre vous et l’un des représentants de ce site.

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